STATUTS

ARTICLE 1 - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Amicale des Riverains du Projet Busso" dont le sigle est ARPB.

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet de faire valoir les intérêts des riverains par rapport au projet d’aménagement en lieu et place de l’ancienne usine BUSSO. Elle vise à s'informer et à informer les riverains, à les associer à l'élaboration et aux décisions de la municipalité concernant ce projet. Elle a également pour but de constituer une cellule de veille une fois le projet d'aménagement abouti (aménagement de la voirie, circulation, bruits, etc.).