Le 23 décembre 2015 à 19 heures, les fondateurs de l’association - Amicale des Riverains du Projet Busso dont le sigle est ARPB - se sont réunis en Assemblée générale constitutive 4 rue Colette Audry, 93310 Le Pré Saint Gervais.

Sont Présents :

AMARA Charles, 4 rue Colette AUDRY, 93310 Le Pré Saint Gervais MOYON Dominique, 19 bis rue Gabriel Péri, 93310 Le Pré Saint Gervais SIRE SABADO Catherine, 18 rue Colette Audry, 93310 Le Pré Saint Gervais DELISLE Lisbeth 2 rue Baudin, 93310 Le Pré Saint Gervais

L’Assemblée générale désigne Charles AMARA en qualité de président de séance et Catherine SIRE en qualité de secrétaire de séance. Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l’association et l’état des actes passés pour le compte de l’association en formation.

Puis il rappelle que l’Assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant : -présentation du projet de constitution de l’association ; -présentation du projet de statuts ; -adoption des statuts ; -désignation des premiers membres du conseil;

Enfin, le président expose les motifs du projet de création de l’association et commente le projet des statuts. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée qui conclut par le bienfondé de l'association.

Après quoi, personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes.

1ère délibération : L’Assemblée générale constitutive adopte les statuts dont le projet lui a été soumis. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

2ème délibération : L'Assemblée générale constitutive détermine la cotisation des membres à 1 euro. Cette délibération est adoptée à l’unanimité

3ème délibération : L’Assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du conseil

AMARA Charles, nationalité française, 4 rue Colette AUDRY, 93310 Le Pré Saint Gervais, élu Président MOYON Dominique, nationalité française, 19 bis rue Gabriel Péri, 93310 Le Pré Saint Gervais élu vice-président SIRE SABADO Catherine, nationalité française, 18 rue Colette Audry, 93310 Le Pré Saint Gervais, élue secrétaire DELISLE Lisbeth, nationalité française, 2 rue Baudin, 93310 Le Pré Saint Gervais , élue trésorière

Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de la prochaine Assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice.

Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions

Signature Signature Charles AMARA Président Dominique MOYON Vice-Président